Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom de l’agence : atelier carbone
Forme juridique : Micro-entreprise
Capital social : 0€
Siège social : Messanges, Landes
Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable]
E-mail : contact@ateliercarbone.fr
Téléphone : 06.44.25.40.34
Directeur de la publication : Pierre Brillard

 

2. Hébergeur du site

 Nom de l’hébergeur : LWS (Ligne Web Services)
Adresse : 10, rue Penthièvre, 75008 Paris, France
Téléphone : 01 77 62 30 03
Site web : https://www.lws.fr/

 

3. Propriété intellectuelle

 L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

 

4. Protection des données personnelles

 Le site peut collecter certaines données personnelles des utilisateurs. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter : contact@ateliercarbone.fr

 

5. Responsabilité

 L’agence d’architecture s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations.

 

6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

 Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’agence.

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**Mise à jour :** 19/02/2025